Groupe TVA

Optimisez vos flux fiscaux grâce au Groupe TVA – Livre blanc

Le régime du Groupe TVA est une solution puissante pour les entreprises assujetties à la TVA, qui permet de neutraliser la taxe sur les opérations internes au sein d'un même groupe. En maîtrisant les mécanismes de ce dispositif, votre organisation pourrait réaliser des économies substantielles et améliorer sa gestion financière. Mais ce régime comporte aussi des défis à anticiper. C'est pourquoi Cyplom, cabinet spécialisé en TVA et fiscalité indirecte, a rédigé un guide exhaustif pour vous accompagner pas à pas dans la mise en place d'un Groupe TVA.

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Contenu du livre

Ce Livre blanc sur le Groupe TVA est conçu pour les fiscalistes, experts-comptables, et directeurs financiers, qui souhaitent comprendre et maîtriser les avantages et les exigences de ce dispositif. Voici un aperçu de ce que vous y découvrirez :

Les origines et principes du Groupe TVA : Plongez dans la genèse du régime à travers l’analyse des évolutions législatives françaises et européennes. Comprenez pourquoi ce dispositif est un levier puissant pour certaines entreprises, notamment celles qui ne récupèrent que partiellement la TVA ;
Conditions d’éligibilité détaillées : Apprenez quels types d’entités peuvent constituer un Groupe TVA, les critères économiques, financiers et organisationnels requis, ainsi que les liens nécessaires entre les membres du groupe ;
Les avantages et impacts fiscaux à long terme : Neutralisation de la TVA sur les flux internes, optimisation du droit à déduction, mais aussi gestion des taxes annexes comme la taxe sur les salaires. Le guide vous explique comment maximiser les gains tout en anticipant les éventuels coûts liés à la mise en œuvre ;
Étapes pratiques pour la mise en place : De la déclaration au Service des Impôts des Entreprises (SIE) aux ajustements IT et comptables indispensables pour la gestion des flux intra-groupes, chaque étape est expliquée en détail pour vous permettre de structurer efficacement votre Groupe.

Pourquoi télécharger ce guide aujourd’hui ?

Le Groupe TVA, en vigueur en France depuis le 1er janvier 2023, représente une opportunité exceptionnelle pour les entreprises, mais nécessite une expertise pointue pour être correctement mis en place. Ce livre blanc, conçu par Cyplom, cabinet d’avocats dédié à la TVA et aux taxes indirectes, vous offre une vue d'ensemble claire et opérationnelle.

En téléchargeant ce guide, vous bénéficierez :

D'une analyse approfondie des enjeux et des avantages du Groupe TVA.
D'une méthode détaillée pour mettre en place votre propre groupe et optimiser vos obligations fiscales.
De retours concrets qui vous guideront dans la gestion quotidienne des aspects fiscaux et organisationnels liés au Groupe TVA.

Ne manquez pas cette opportunité de mieux comprendre et exploiter les avantages fiscaux de ce dispositif. Téléchargez notre guide gratuit dès maintenant et maîtrisez les leviers essentiels pour simplifier vos opérations internes et renforcer votre optimisation fiscale.